Marque expirée - Marque en non vigueur

RECREATEC
A4 SARL

Numéro de dépôt :
3612749
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2018
RECREATEC de A4

Présentation de la marque RECREATEC

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECREATEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 domicilié(e) 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Bernot A4 domicilié(e) 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECREATEC est expirée depuis le 20 novembre 2018.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , A4 , Easy , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS , DOM'DECO , Coffre Electronique Sécurisé d'Archivageet de Mémorisation CESAM


A4 SARL - 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France - SIREN 388336000


Etienne Bernot A4 - 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.